Jean-François Arvis

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-François Arvis
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-08-26"
JORFTEXT000000609068(source JORF)
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Jean-François Arvis
(en service détaché)
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur général des mines est établi
JORFTEXT000000808567(source JORF)
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000761730(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 199909/09/1999
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
JORFTEXT000000212369(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 199909/09/1999
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
JORFTEXT000000576771(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 199906/06/1999
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000395506(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 199906/06/1999
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000393585(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 199915/01/1999
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
JORFTEXT000000558945(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 199813/12/1998
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
JORFTEXT000000201744(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 199705/09/1997
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000201145(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 199722/07/1997
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000564426(source JORF)
délégation de signature
26 Janvier 199726/01/1997
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000195532(source JORF)
délégation de signature
09 Août 199609/08/1996
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000191844(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000374134(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 199524/12/1995
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
JORFTEXT000000737674(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 199524/09/1995
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie"
JORFTEXT000000372018(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 199522/09/1995
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et du Plan
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et du Plan"
JORFTEXT000000736534(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 199521/09/1995
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
JORFTEXT000000736013(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 199522/07/1995
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie"
JORFTEXT000000188896(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 199519/07/1995
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000169022(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 199528/06/1995
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000000184981(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 199408/12/1994
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000715185(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199424/11/1994
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000000180521(source JORF)
délégation de signature
03 Février 199403/02/1994
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000000713262(source JORF)
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000000346389(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199308/05/1993
De: JeanFrançois Arvis
ingénieur des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, dans la limite le leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000529113(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 199307/05/1993
De: Arvis (Jean-François)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000360228(source JORF)
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000712164(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000176456(source JORF)
délégation de signature
13 Mai 199213/05/1992
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000540314(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199208/05/1992
De: Arvis (Jean-François)
Objet:
1992
JORFTEXT000000358097(source JORF)
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000527623(source JORF)
délégation de signature
28 Février 199228/02/1992
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000344362(source JORF)
délégation de signature
11 Août 199111/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.